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Marques déposées par la société INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas
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MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE
INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas

Numéro de dépôt :
97692586
Date de dépôt :
25/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2007

Présentation de la marque MODE

Déposée le 25 août 1997 par la société INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la société INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas domicilié(e) First Floor, Euro Canadian Centre Marlborough Street, PO BOX N-8327 - NASSAU BAHAMAS - Bahamas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE est expirée depuis le 25 août 2007.

INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas a également déposé les autres marques suivantes : CITE , INDIVI , NEON , NATURUS , FINESSE , RETRO , REFLEXION , ENIGME , EVOQUE , BEAT


INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas - First Floor, Euro Canadian Centre Marlborough Street, PO BOX N-8327 - NASSAU BAHAMAS - Bahamas


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284002 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); Spiritueux et liqueurs